Dernière mise à jour : 23/08/2024
1. Introduction et contexte réglementaire
Processus et cycle de vie de l'évaluation clinique
Les référentiels règlementaires
Les Exigences Générales de Sécurité et Performance
2. Contenu de l'évaluation clinique
Les différentes étapes
Les données détenues par le fabricant
L'analyse de la littérature
3. Les différentes stratégies d'évaluation clinique
L'équivalence
Les données cliniques propres
Une évaluation clinique sans données cliniques
Les « legacy devices » et les « well-established technologies »
Cas pratiques
4. La démonstration d'équivalence
Le tableau d'équivalence
L'argumentaire
Le MDCG 2020-5
5. L'analyse de la littérature
Structuration des recherches
Contenu de l'état de l'art
Evaluation et analyse des données cliniques du dispositif évalué ou équivalent
Cas pratiques
6. La réponse aux Exigences Générales de Sécurité et Performance
7. Les interactions avec la documentation du dispositif évalué
Notice
Analyse de risques
Suivi Clinique après commercialisation (SCAC ou PMCF)
Suivi Après Commercialisation (SAC ou PMS)